Bonne Feuilles

Cette rubrique correspond au commentaire des derniers ouvrages ou des derniers articles parus dans les grandes revues juridiques et intéressant les thèmes du site.

L’avocat face à l’intelligence artificielle. - Par Bernard HAWADIER Edition LIBRINOVA, 618 p., avril 2018, 16,90 €

On a plaisir à signaler cet ouvrage pour la Saint Yves qui se fête le 19 mai. Il pourra être offert aux avocats et plus généralement aux juristes dont la fête se célèbre en même temps que celle de leur …

Article publié sur ce site le 17.05.2018

Le dictionnaire de ma vie. - Éric Dupond-Moretti Ed. Kero, mars 2018 - 17,00 €

Jamais des personnalités ne s’étaient dévoilées comme cela. De A à Z, Éric Dupond-Moretti se raconte autour des mots-clefs de sa vie. “ACQUITTEMENT” : La plus belle décision qui puisse être rendue. Lorsqu’un homme est acquitté, cela ne signifie pas

Article publié sur ce site le 15.05.2018

Règles de la profession d’avocat 16è édition Dalloz 2018/2019 - Stéphane Bortoluzzi, Dominique Piau, Thierry Wickers, Henri Ader/André Damien

On est un peu surpris de voir sortir moins de deux ans après l’édition précédente ce fameux traité qui n’est pas vraiment celui de Ader et Damien, mais celui de successeurs, déontologues consommés et appréciés dès l’édition précédente de 2016.…

Article publié sur ce site le 06.04.2018

La déontologie de la profession d’avocat - sous la direction de Thierry REVET (Novembre 2017, 39 €)

Il faut saluer sans parti-pris ce nouvel ouvrage. Les fâcheux pourraient considérer qu’il y a désormais une offre pléthorique de nature à rendre les choix difficiles quand il faut acquérir un manuel de déontologie de la profession d’avocat.

Toutefois chaque …

Article publié sur ce site le 31.01.2018

Une belle thèse de doctorat a été soutenue par Yves LE GUILLOU le samedi 4 novembre 2017 à la Bibliothèque nationale de France.

Chartiste, le nouveau docteur, couvert d’éloges par le jury, est directeur adjoint du service de la reproduction à la BNF (Bibliothèque nationale de France).

Le sujet de la thèse était « Topographie d’une bibliothèque. Les livres de Julien BRODEAU, avocat …

Article publié sur ce site le 10.11.2017

L’ordre public et les assurances chez les avocats (RGDA, Juillet n° 2017) : - « Les principes de l’assurance obligatoire de professions du droit chahutés par une pratique séculaire », par Rodolphe Bigot, Maître de Conférences

Nous avions fait sur ce site un bref commentaire d’un arrêt rendu par la Cour de Cassation le 11 janvier 2017 (Civ. 1ère, 11 janvier 2017, n° 15-29336, à publier au Bulletin).

Cette décision fait l’objet d’un commentaire de Rodolphe …

Article publié sur ce site le 05.09.2017

Dalloz Avocats, n° 5, mai 2017

Cette jeune revue mériterait d’être mieux connue des avocats car elle ne traite que des sujets en prise directe avec leur exercice professionnel.

Ce numéro comporte un dossier spécial sur la responsabilité civile de l’avocat. Les spécialistes, non sans raison, …

Article publié sur ce site le 26.06.2017

Chronique de jurisprudence de droit et de déontologie de la profession d’avocat sous la direction de Jean Villacèque Gazette du Palais, 6 juin 2017

Il y a des auteurs qui forcent l’admiration car on se demande s’ils n’ont pas trouvé, comme les meilleurs alchimistes, la possibilité, à la différence des autres mortels, de remplir deux journées en une.

Le Bâtonnier Jean Villacèque fait partie …

Article publié sur ce site le 26.06.2017

Le nouveau divorce par consentement mutuel, une révolution culturelle (Recueil Dalloz 2017, n° 6, p. 307)

Une étude complète, malgré l’entrée en vigueur récente de la réforme, émane du Professeur Claude LIENHARD, avocat spécialiste en droit de la famille.

Le sommaire de cet article indique : « Le nouveau divorce par consentement mutuel est une révolution …

Article publié sur ce site le 20.03.2017

La réparation de la perte de chance, entre clarification et interrogation persistantes Commentaire de Julie Traulé, professeur à l’Université François Rabelais de Tours, in Recueil Dalloz 2017, n° 1, p. 46.

Ce commentaire se nourrit d’un arrêt de la Cour de cassation du 12 octobre 2016 n° 15-23.230 et n° 15-26.147, à publier au Bulletin, qui avait fait il y a quelques semaines l’objet d’un bref commentaire sur ce site.

Lorsqu’il …

Article publié sur ce site le 19.01.2017

Droit et déontologie de la profession d’avocat 2è édition, octobre 2016, Lextenso éditions 606 p., 42 €

La deuxième édition de ce manuel était attendue. Toujours animée par Bernard BEIGNIER et Jean VILLACÈQUE, dont la présentation n’est plus à faire, la publication est l’œuvre de onze contributeurs.

Le volume de l’ouvrage reste raisonnable, ce qui n’est pas …

Article publié sur ce site le 10.11.2016

Le statut juridique des CARPA par Jean-Charles MARRIGUES

On se reportera utilement à l’article publié sur ce site le 10 janvier 2015.

En analysant cette thèse, soutenue brillamment à Toulouse le 2 décembre 2014, nous avions souhaité sa publication, conformément au vœu du jury.

L’auteur, aujourd’hui avocat au …

Article publié sur ce site le 07.11.2016

Ces avocats assassinés, emprisonnés, persécutés dans le monde

Comme chaque année l’Institut des droits de l’Homme des avocats européens (IDHAE) publie le rapport « Ces avocats assassinés, emprisonnés, persécutés dans le monde » réalisé par l’Observatoire mondial des violations des droits de la défense et des droits des …

Article publié sur ce site le 28.07.2016

Règles de la profession d’avocat – Henri ADER / André DAMIEN – Dalloz Action 2016 – 2017

Moins régulier que le Beaujolais nouveau, le « Ader et Damien » nouveau, très attendu, est paru il y a quelques jours.

L’éditeur note avec justesse qu’il s’agit d’une quinzième édition totalement refondue et augmentée. Les nouveaux contributeurs, avec une …

Article publié sur ce site le 05.07.2016

Chronique de jurisprudence de droit et de déontologie de la profession d’avocat (Gazette du Palais du 19 avril 2016)

On doit saluer la livraison fournie que viennent d’effectuer le Bâtonnier VILLACÈQUE (Barreau de Perpignan), le Bâtonnier LANDRY (Barreau du Mans) et Maître de BELVAL (Barreau de Lyon).

En introduisant les commentaires le Bâtonnier VILLACÈQUE souligne que contrairement à la …

Article publié sur ce site le 06.05.2016

Les avocats dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme (Recueil Dalloz 2016, Panorama, p. 225) Par Jean-François RENUCCI, Professeur à l’Université Nice-Sophia-Antipolis

Sur neuf pages bien fournies l’auteur analyse dix arrêts rendus en 2015 par la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) en matière de droits et devoirs des avocats.

Un arrêt avait fait l’objet de nos commentaires, celui du 23 …

Article publié sur ce site le 16.02.2016

La possibilité pour le juriste d’entreprise de bénéficier d’une dispense à l’examen du CAPA en tant que Directeur des ressources humaines

La Cour d’appel de Rennes, par un arrêt en date du 22 mai 2015 (CA Rennes, 22 mai 2015, Ministère public contre Conseil de l’Ordre de Saint-Malo-Dinan) a admis qu’un directeur des ressources humaines pouvait bénéficier de la dispense de …

Article publié sur ce site le 27.08.2015

Les honoraires de l’avocat et le droit de la consommation

Un arrêt de la Cour de cassation du 26 mars 2015 a déjà été brièvement commenté dans ces colonnes (Civ. 2è, 26 mars 2015, n° 14-15.013, à publier au Bulletin).

Un arrêt a été rendu le même jour dans le …

Article publié sur ce site le 19.06.2015

GUIDE PRATIQUE de PROCEDURE à l’USAGE de l’AVOCAT

Un arrêt de la Cour de cassation du 26 mars 2015 a déjà été brièvement commenté dans ces colonnes (Civ. 2è, 26 mars 2015, n° 14-15.013, à publier au Bulletin).

Un arrêt a été rendu le même jour dans le …

Article publié sur ce site le 17.06.2015

Le statut juridique des CARPA – Thèse : Jean Charles Marrigues

Nous avons sous les yeux une thèse soutenue brillamment à l’Université Toulouse 1 Capitole le 2 décembre 2014.

Le jury a émis le vœu qu’elle soit publiée et l’on peut espérer que cette thèse reçoive toute l’audience qu’elle mérite.

Dans …

Article publié sur ce site le 10.06.2015

Thierry Wickers – La grande transformation des avocats (Dalloz, Essai, oct. 2014, 331p., 22€)

L’essai de Thierry Wickers est paru à point pour la Convention Nationale des Avocats de Montpellier et l’on peut penser que la date de la parution ne doit rien au hasard.

Âgé de 60 ans, Ancien bâtonnier du Barreau de …

Article publié sur ce site le 18.11.2014

La déontologie de l’avocat – Jean-Jacques Taisne (Dalloz, 8è éd., 2013, 190p., 11,90€)

On aura plaisir à citer désormais cet opuscule en présentant une bibliographie aux élèves-avocats. Cette publication leur est visiblement destinée comme l’annonce l’auteur dans son avant-propos.

Jean-Jacques TAISNE est professeur agrégé des Facultés de droit et avocat honoraire. Il a …

Article publié sur ce site le 16.11.2013

Règles de la profession d’avocat – Ader et Damien (Dalloz Action 2013-2014, 927p., 78€)

On aura plaisir à citer désormais cet opuscule en présentant une bibliographie aux élèves-avocats. Cette publication leur est visiblement destinée comme l’annonce l’auteur dans son avant-propos.

Jean-Jacques TAISNE est professeur agrégé des Facultés de droit et avocat honoraire. Il a …

Article publié sur ce site le 16.10.2013

Le point de départ de la prescription – Julie Klein (Economica, 2013, 590p., 69€)

Cette quatorzième édition était très attendue. Elle l’était à un double point de vue. En première part, malgré le temps limité qui sépare de l’édition précédente (2010-2011), les changements foisonnent dans l’organisation de la profession d’avocat. En seconde part la …

Article publié sur ce site le 05.09.2013

Déontologie de l’avocat – par Raymond Martin (Litec 2013, 11è éd., 35€)

Cette édition de l’ouvrage était très attendue après le décès de Raymond MARTIN. Il est étonnant de ne pas voir la situation nouvelle apparaître sur la couverture. Comme par le passé, Raymond MARTIN est présenté comme l’auteur de cette nouvelle …

Article publié sur ce site le 14.06.2013

Le statut constitutionnel de l’avocat – Gazette du Palais (26-28 mai 2013 p.12) par Luc Briand, magistrat

L’entrée en vigueur de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) offre des avancées exceptionnelles pour les avocats.

En premier lieu le contrôle de constitutionnalité a postériori a engendré des progrès dans les droits de la défense. Des arrêts sont cités …

Article publié sur ce site le 05.06.2013

Droit des victimes de la traite des êtres humains – Rôle important des professionnels du droit

La Semaine juridique vient de faire paraître un numéro spécial intitulé « La traite des êtres humains. Quels enjeux, quelles attentes ? » Ce numéro (supplément au n° 19-20 du 6 mai 2013) a l’ambition de contribuer à sensibiliser l’ensemble …

Article publié sur ce site le 14.05.2013

Et ce sera justice – Le juge dans la cité

Ce livre de Roger Errera vient de paraître aux Éditions Gallimard dans la Collection le débat (390 p., 22,50 €).

Roger Errera est conseiller d’État honoraire et l’on pourrait s’étonner que, haut praticien de la juridiction administrative, il aborde la …

Article publié sur ce site le 14.05.2013

Responsabilité pénale de l’avocat et du notaire – Édition Cujas (2013, 22€)

Les actes de deux colloques qui se sont tenus à Bordeaux fin 2011 et en 2012 viennent de paraître.

La direction scientifique des colloques et des Actes a été assurée par Madame Murielle BÉNÉJAT, Maître de Conférences à l’Université Montesquieu …

Article publié sur ce site le 30.03.2013

Cabinet d’avocats, création et stratégie, organisation et gestion – Dominic Jensen (Dalloz Référence, 2013)

Nous recevons en primeur un traité (plus de 600 pages justifient cette appellation) de Dominic JENSEN.

Il s’agit de la deuxième édition, très largement augmentée du titre « CABINET d’AVOCATS, création et stratégie, organisation et gestion », parue dans la …

Article publié sur ce site le 02.03.2013