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Responsabilité des avocats

Publication des actes du colloque du 25 septembre 2020 à la Faculté de droit d’Amiens. La profession d’avocat : Les risques de l’exercice.

Le 25 septembre 2020 se tenait à la Faculté de droit d’Amiens un colloque sur le thème « la profession d’avocat : Les risques de l’exercice » sous la direction de Rodolphe Bigot et de François Viney. Partenaire de cet évènement, la revue Lexbase a mis en ligne les actes du colloque à Lexbase avocats n° 853 du 4 février 2021. Ils sont disponibles à tous sur Internet avec notre contribution.

Voici les interventions :

Propos introductifs, Maître Dorothée Fayein-Bourgois, Bâtonnier d’Amiens
Partie 1.  De l’évolution à la réalisation des risques

I – L’évolution des risques de l’avocat
Risques et avocat en entreprise, Maître Xavier Chiloux, avocat au barreau de Paris
Risques et procédure d’appel, Paul Giraud, professeur, UPJV

II – La réalisation des risques : les responsabilités de l’avocat
La responsabilité pénale de l’avocat, Elise Letouzey, MCF, UPJV
La responsabilité disciplinaire de l’avocat, Jean-Marie Brigand, MCF, Le Mans Université
La responsabilité civile de l’avocat : les dommages réparables, Hadi Slim, professeur, Université de Tours.
Le bénéficiaire des obligations de l’avocat, Maître Jean de Salve de Bruneton, avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation.
Les fautes civiles de l’avocat, François Viney, MCF, UPJV

Partie 2. De la prise en charge à la prévention des risques

I – La prise en charge des risques générés par l’avocat
Les mécanismes de garantie obligatoire des risques, Rodolphe Bigot, MCF, UPVJ
Les commissions sinistres et la gestion des risques : respect du réclamant, traitement des sinistres, prévention par des modèles de lettres de réclamation, Yves Avril, ancien Bâtonnier, avocat honoraire, Président d’honneur du Conseil régional de discipline, docteur en droit.
L’appréhension des risques par l’assureur dominant, Pierre Roger, Responsable souscription des grands comptes professions du chiffre et du droit, MMA.

II – La prévention des risques par la formation (initiale, continue et spécialisation) de l’avocat
Le point de vue des responsables de formation, Morgane Daury, professeur, UPJV, directrice de l’IEJ d’Amiens, et Maître Patrick Delahay, président honoraire d’IXAD et président de l’AFEDA (association des écoles d’avocats).
Le point de vue d’un Bâtonnier, Maître Fabrice Bertolotti, barreau de Compiègne, président du Conseil régional de discipline des avocats de la cour d’appel d’Amiens.
Propos conclusifs, Florence G’sell, professeur, Université de Lorraine.

Article publié sur ce site le 18.02.2021