Articles Récents

Bonnes Feuilles

Responsabilité pénale de l’avocat et du notaire – Édition Cujas (2013, 22€)

Les actes de deux colloques qui se sont tenus à Bordeaux fin 2011 et en 2012 viennent de paraître.

La direction scientifique des colloques et des Actes a été assurée par Madame Murielle BÉNÉJAT, Maître de Conférences à l’Université Montesquieu – Bordeaux IV. Madame BÉNÉJAT s’est fait connaître en soutenant le 7 décembre 2010 une thèse sur « la responsabilité pénale professionnelle » qui aurait mérité, mais est-il trop tard ?, d’être publiée.

En premier lieu l’intérêt de ces communications, nourries d’une abondante jurisprudence, est de montrer dans la profession d’avocat l’émergence d’un droit pénal spécial, là où, récemment encore, la responsabilité se limitait au civil et au disciplinaire.

En second lieu, l’observation de deux responsabilités pénales en une seule étude montre un tronc commun pour les deux responsabilités professionnelles : celle de l’avocat et celle du notaire.

La qualité des contributeurs est à la mesure des thèmes abordés :

– La preuve de la responsabilité pénale de l’avocat par Aurélie BERGEAUD-WETTERWALD, Professeur à l’Université Montesquieu – Bordeaux IV.

– L’articulation des sanctions pénales et disciplinaires de l’avocat par Olivier DÉCIMA, Professeur à l’Université Montesquieu, Bordeaux IV.

– Droits de la défense et responsabilité pénale de l’avocat par Yannick CAPDEPON, Maître de Conférences à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV.

– Que reste-t-il du secret professionnel du notaire ? par Murielle BÉNÉJAT, Maître de Conférences à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV.

– Le notaire et la prévention du blanchiment par Marie Cécile GUÉRIN, Maître de Conférences à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV.

– Il était une fois le droit disciplinaire notarial par Gilles ROUZET, Ancien conseiller à la Cour de Cassation en service extraordinaire.

– L’articulation des sanctions pénales et disciplinaires du notaire par Romain OLLARD, Maître de Conférences à l’Université Montesquieu Bordeaux IV.

Des écrits très denses que chaque personne soucieuse de la responsabilité des professionnels se doit d’acquérir.

Article publié sur ce site le 30.03.2013